Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

R2C RESEAU CONVERGENCE GANCER
Institut PAOLI-CALMETTES (Etablissement hospitalier privé sans but lucratif - Participant au Service Public Hospitalier)

Numéro de dépôt :
97694687
Date de dépôt :
08/09/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque R2C RESEAU CONVERGENCE GANCER

Déposée le 8 septembre 1997 par la société Institut PAOLI-CALMETTES (Etablissement hospitalier privé sans but lucratif - Participant au Service Public Hospitalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R2C RESEAU CONVERGENCE GANCER »

Le déposant est la société Institut PAOLI-CALMETTES (Etablissement hospitalier privé sans but lucratif - Participant au Service Public Hospitalier domicilié(e) 232 Bd Ste Marguerite, 13273 MARSEILLE CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 921 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique MARANINCHI Institut PAOLI-CALMETTES, Centre Régional de Lutte contre le Cancer - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Institut PAOLI-CALMETTES (Etablissement hospitalier privé sans but lucratif - Participant au Service Public Hospitalier a également déposé les autres marques suivantes : CONTRE LE CANCER


Institut PAOLI-CALMETTES (Etablissement hospitalier privé sans but lucratif - Participant au Service Public Hospitalier) - 232 Bd Ste Marguerite, 13273 MARSEILLE CEDEX 09 - France - SIREN 782921233


Monsieur Dominique MARANINCHI Institut PAOLI-CALMETTES, Centre Régional de Lutte contre le Cancer - France


Inscription le 23 août 2000 - Rejet total n°306228 - Publication au BOPI 2000-08-23

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249075 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249075 - Publication au BOPI 1998-02-03

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Bulletins, Imprimés, Revues Papier à entête. Publications, courrier, diffusion Education, éditions, organisation, conduite de colloques, conférences congrés. Soins médicaux en Cancérologie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.